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NOTE DE PRÉSENTATION

Le présent document constitue le Projet de version révisée 2026 des Statuts de l’Église Baptiste de la Foi. Il est présenté à l’Église aux fins d’information, d’examen et de concertation.

Il ne remplace pas les Statuts actuellement en vigueur et ne prendra effet qu’après leur adoption, conformément aux procédures institutionnelles de l’Église Baptiste de la Foi.

PRÉAMBULE

L’Église Baptiste de la Foi, ci-après dénommée « l’Église » ou « EBF », reconnaît Jésus-Christ comme Seigneur de l’Église et les Saintes Écritures comme référence fondamentale de sa foi et de sa mission.

Elle accomplit sa mission dans un esprit de foi, de service, de responsabilité, de collégialité et d’unité, conformément à ses Fondements, à ses Statuts, à son Règlement intérieur et aux autres textes institutionnels régulièrement adoptés.

Les présents Statuts déterminent l’organisation générale de l’Église, les compétences de ses organes ainsi que les principes fondamentaux régissant son fonctionnement.

A. DÉNOMINATION — SIÈGE — BUT

Article 1 — Dénomination et nature

  1. L’« Église Baptiste de la Foi » (EBF) est une association à but non lucratif poursuivant une mission religieuse, spirituelle, éducative, sociale et communautaire.
  2. Elle œuvre notamment à l’évangélisation, à l’éducation chrétienne, au développement spirituel de ses membres ainsi qu’à l’épanouissement des communautés haïtienne, haïtiano-américaine et de toute autre communauté auprès de laquelle elle exerce son ministère.
  3. Son siège est établi à Silver Spring, Maryland, États-Unis d’Amérique, sous réserve des dispositions légales applicables.

Article 2 — Mission et Fondements

La mission, la doctrine, les principes de foi et les orientations spirituelles fondamentales de l’Église sont définis dans le document intitulé « Fondements de l’Église Baptiste de la Foi », lequel constitue un texte institutionnel complémentaire aux présents Statuts.

B. MEMBRES — RESSOURCES

Article 3 — Membres

  1. Les conditions d’admission, les droits, les responsabilités ainsi que les conditions relatives à la cessation de la qualité de membre sont déterminés par les Fondements et le Règlement intérieur.
  2. La discipline ecclésiale concernant les membres est exercée conformément aux textes institutionnels de l’Église et dans le respect des principes de justice, de confidentialité, d’écoute, de correction fraternelle et de restauration.

Article 4 — Ressources et patrimoine

  1. Les ressources de l’Église proviennent notamment des dîmes, offrandes, dons, contributions, legs, subventions et autres ressources légalement autorisées.
  2. Le patrimoine de l’Église répond seul des engagements régulièrement contractés en son nom.
  3. Sauf disposition légale contraire, les membres ne répondent pas personnellement des obligations financières de l’Église.
  4. Aucun membre ne possède de droit individuel sur les biens ou avoirs de l’Église.
  5. Les ressources de l’Église sont exclusivement affectées à l’accomplissement de sa mission et à son fonctionnement.

C. ORGANES DE L’ÉGLISE

Organisation générale

Les principaux organes de l’Église sont : 1. l’Assemblée générale ; 2. le Conseil d’Anciens ; 3. le Conseil d’Église ; 4. le Groupe Employeur ; 5. les vérificateurs de comptes.

Le Senior Pasteur exerce ses responsabilités conformément aux présents Statuts et en collaboration avec les organes compétents.

Article 5 — Composition et convocation de l’Assemblée générale

  1. L’Assemblée générale est constituée des membres de l’Église habilités à y participer conformément aux textes institutionnels.
  2. Elle est convoquée par le Conseil d’Église aussi souvent que les nécessités institutionnelles l’exigent et au moins deux fois par année.
  3. Elle doit également être convoquée lorsqu’au moins un cinquième des membres habilités à participer à l’Assemblée en fait formellement la demande.
  4. Toute convocation précise la date, l’heure, le lieu ou les modalités de participation ainsi que l’ordre du jour.
  5. Les délibérations et décisions font l’objet d’un procès-verbal conservé dans les archives de l’Église.

Article 6 — Compétences de l’Assemblée générale

L’Assemblée générale constitue l’autorité institutionnelle de dernier recours dans les matières expressément réservées à sa compétence par les présents Statuts.

Elle est notamment compétente pour : 1. nommer et révoquer le Président d’Église conformément aux présents Statuts ; 2. nommer et révoquer les membres élus du Conseil d’Anciens et du Conseil d’Église ; 3. nommer et révoquer les membres du Groupe Employeur ; 4. nommer les vérificateurs de comptes et leur suppléant ; 5. recevoir les rapports institutionnels concernant les activités de l’Église ; 6. approuver les comptes et les budgets annuels ; 7. autoriser toute dépense extraordinaire hors budget dépassant trois pour cent du budget annuel, sauf situation urgente dûment justifiée et régularisée conformément aux procédures financières ; 8. adopter toute modification des Fondements ou des présents Statuts ; 9. décider de la dissolution de l’Église ; 10. exercer toute autre compétence qui lui est expressément attribuée par les présents Statuts.

L’Assemblée générale n’est pas l’instance ordinaire de gestion quotidienne ni de règlement des différends ministériels. Ceux-ci doivent normalement être traités par les organes compétents avant toute saisine éventuelle de l’Assemblée générale.

Article 7 — Délibérations et votes

  1. L’Assemblée générale peut valablement délibérer lorsqu’elle a été régulièrement convoquée au moins quinze jours à l’avance, par écrit ou par voie électronique, avec indication de l’ordre du jour, sous réserve des exigences légales applicables.
  2. Les élections concernant les personnes se déroulent au scrutin secret.
  3. Pour les autres questions, le vote peut normalement avoir lieu à main levée, sauf décision contraire de l’Assemblée ou disposition particulière.
  4. Les décisions ordinaires sont prises à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés.
  5. Une majorité des trois quarts des suffrages valablement exprimés est requise pour : a) la nomination ou la révocation du Président d’Église lorsque cette décision relève de l’Assemblée générale ; b) la nomination ou la révocation des membres élus des Conseils ; c) la nomination ou la révocation des membres du Groupe Employeur ; d) la modification des Fondements ; e) la modification des Statuts ; f) la dissolution de l’Église.
  6. Les modalités relatives aux procurations, votes à distance ou votes électroniques sont déterminées conformément aux dispositions légales applicables et aux règlements adoptés par l’Église.

Article 8 — Fonction du Senior Pasteur

  1. Le Senior Pasteur assure la coordination spirituelle et pastorale générale de l’Église.
  2. Il veille notamment : a) à la cohérence de l’enseignement et des ministères ; b) à la coordination de la programmation spirituelle ; c) au bon fonctionnement pastoral de l’Église ; d) à la collaboration entre les responsables des différents ministères ; e) au respect de la mission, des Fondements, des Statuts et des autres textes institutionnels.
  3. Il peut convoquer les responsables ministériels, demander les programmes et rapports nécessaires et donner les directives pastorales et administratives relevant de ses responsabilités.
  4. Le Senior Pasteur travaille en concertation avec le Conseil d’Anciens et, lorsque la matière l’exige, avec le Conseil d’Église ou le Groupe Employeur.
  5. La fonction de Senior Pasteur ne constitue pas une autorité indépendante des institutions de l’Église. Inversement, aucune instance ou responsable ne peut exercer ses compétences de manière à neutraliser arbitrairement les responsabilités pastorales qui lui sont confiées.
  6. Le Senior Pasteur est membre de droit du Conseil d’Anciens et du Conseil d’Église pendant la durée de son ministère.

Article 9 — Conseil d’Anciens : composition et compétences

  1. Le Conseil d’Anciens est composé des anciens régulièrement désignés ainsi que des pasteurs qui en sont membres conformément aux textes institutionnels de l’Église.
  2. Il constitue l’instance ordinaire chargée des questions spirituelles, pastorales, doctrinales et disciplinaires relevant de sa compétence.
  3. Il travaille en étroite collaboration avec le Senior Pasteur.
  4. Il veille notamment : a) à la vie spirituelle de l’Église ; b) à l’intégrité doctrinale de l’enseignement ; c) à l’accompagnement pastoral ; d) à la discipline spirituelle et ministérielle ; e) à la médiation et à la résolution des différends relevant de sa compétence ; f) à l’évaluation des situations susceptibles d’affecter l’unité ou le fonctionnement spirituel de l’Église.
  5. Dans l’exercice de ses fonctions disciplinaires, le Conseil d’Anciens respecte les principes d’audition, de proportionnalité, de confidentialité, de correction fraternelle et, lorsque cela est possible, de restauration.
  6. Les modalités détaillées de ces procédures peuvent être précisées dans le Code de discipline, de concertation et de fonctionnement ministériel.

Article 10 — Conseil d’Église : composition et compétences

  1. Le Conseil d’Église comprend notamment les anciens, les diacres, les membres pastoraux qui y siègent de droit et un représentant du Groupe Employeur, conformément aux présents Statuts.
  2. Il veille au bon fonctionnement institutionnel et administratif de l’Église.
  3. Il examine les propositions susceptibles d’engager de manière significative la vie, les activités, les ressources ou l’organisation de l’Église.
  4. Il assure la coordination entre les différentes composantes institutionnelles.
  5. Il reçoit régulièrement les informations nécessaires concernant les activités du Groupe Employeur, des ministères et des autres structures placées sous sa responsabilité.
  6. Il rend compte de sa gestion à l’Assemblée générale dans les matières relevant de celle-ci.

Article 11 — Collégialité, délégation et concertation

  1. Les Conseils organisent leurs travaux et peuvent répartir entre leurs membres certaines responsabilités ou certains ministères.
  2. Ils peuvent confier à l’un de leurs membres le traitement d’une question particulière ou constituer un groupe de travail.
  3. Toute personne ou commission bénéficiant d’une délégation rend compte à l’organe qui lui a confié cette responsabilité.
  4. Une délégation de responsabilité ne constitue pas une autonomie institutionnelle.
  5. Toute proposition engageant significativement la vie de l’Église doit être examinée par l’organe compétent avant sa mise en œuvre.
  6. Le principe général de fonctionnement institutionnel est : Proposition → Concertation → Décision → Exécution.
  7. Les Conseils se réunissent à intervalles réguliers. Les procès-verbaux nécessaires sont conservés dans les archives institutionnelles.
  8. Les informations confidentielles sont communiquées uniquement aux personnes qui doivent légitimement en avoir connaissance.

Article 12 — Président d’Église

  1. Le Président d’Église exerce les responsabilités institutionnelles et représentatives qui lui sont attribuées par les présents Statuts.
  2. Il préside les réunions institutionnelles lorsqu’il lui appartient de le faire et veille à l’exécution régulière des décisions relevant de ses responsabilités.
  3. Le Président et le Senior Pasteur collaborent dans le respect de leurs compétences respectives.
  4. Lorsque le Senior Pasteur exerce également la fonction de Président d’Église, les compétences propres à chaque fonction demeurent juridiquement et institutionnellement distinctes.
  5. La fonction de Président ne peut être utilisée pour se substituer aux compétences expressément attribuées au Conseil d’Anciens, au Conseil d’Église, au Groupe Employeur ou à l’Assemblée générale.

Article 13 — Groupe Employeur

  1. Le Groupe Employeur, ci-après « GE », est chargé des relations administratives et légales entre l’Église et son personnel salarié.
  2. Il assure notamment, conformément aux lois applicables : a) le recrutement ; b) le suivi administratif ; c) l’évaluation professionnelle ; d) la gestion contractuelle ; e) lorsque nécessaire, la modification ou la cessation de la relation d’emploi.
  3. Le GE exerce ses responsabilités en étroite collaboration avec les Conseils et les responsables pastoraux concernés.
  4. Lorsqu’un recrutement est nécessaire, le GE peut constituer une commission représentative de la communauté.
  5. Le Senior Pasteur et les responsables pastoraux compétents participent à l’évaluation théologique, doctrinale et ministérielle des candidats lorsque la fonction concernée le justifie.
  6. Avant toute décision concernant l’engagement ou la cessation d’emploi d’un membre du personnel pastoral ou ministériel, les consultations institutionnelles prévues par les présents Statuts doivent être respectées.
  7. Le GE informe régulièrement les Conseils de ses activités, sous réserve de la confidentialité des dossiers personnels.
  8. Les décisions relatives à l’emploi doivent être distinguées des décisions concernant l’exercice d’une responsabilité spirituelle ou ministérielle, même lorsque les deux questions concernent la même personne.

Article 14 — Représentation et signatures

  1. Le Conseil d’Église représente l’Église vis-à-vis des tiers dans les matières relevant de ses compétences.
  2. Le Groupe Employeur représente l’Église dans les matières relatives au personnel salarié, conformément aux présents Statuts et aux lois applicables.
  3. Sauf disposition particulière, l’Église est engagée juridiquement par la signature collective du Président et d’un autre responsable dûment autorisé.
  4. Dans les matières concernant le personnel salarié, les documents engageant juridiquement l’Église sont signés conformément aux règles applicables au Groupe Employeur et aux présents Statuts.

Article 15 — Vérification financière

  1. L’Assemblée générale nomme deux vérificateurs de comptes ainsi qu’un suppléant.
  2. Leur mandat est d’une année et peut être renouvelé conformément aux décisions de l’Assemblée générale, dans la limite fixée par les règlements de l’Église.
  3. Ils examinent les comptes et documents financiers nécessaires à l’accomplissement de leur mandat.
  4. Ils présentent leur rapport à l’Assemblée générale.
  5. Ils doivent exercer leur fonction avec indépendance et ne peuvent vérifier des opérations dont ils seraient directement responsables.

Article 16 — Fondation et organismes associés

  1. La Fondation de l’Église Baptiste de la Foi possède ses propres statuts et prérogatives.
  2. Elle informe régulièrement le Conseil d’Église de ses activités conformément aux relations institutionnelles établies entre les deux entités.
  3. Les modalités de désignation ou de renouvellement des membres des organismes associés sont régies par leurs textes respectifs et, lorsque nécessaire, soumises à la ratification de l’organe compétent de l’Église.
  4. Toute relation entre l’Église et une organisation juridiquement distincte doit respecter l’autonomie juridique, financière et institutionnelle de chacune des entités concernées.

Article 17 — Affiliations

L’Église peut être membre d’associations, conventions ou organisations ecclésiales compatibles avec sa mission et ses Fondements.

À la date de la présente révision, l’Église entretient notamment une relation institutionnelle avec la District of Columbia Baptist Convention, sous réserve de l’évolution de ses affiliations régulièrement décidées.

Article 18 — Hiérarchie des textes

Les principaux textes institutionnels de l’Église comprennent notamment : 1. les présents Statuts ; 2. les Fondements ; 3. le Règlement intérieur ; 4. le Code de discipline, de concertation et de fonctionnement ministériel ; 5. les politiques et procédures régulièrement adoptées.

Les textes complémentaires doivent être interprétés en harmonie avec les présents Statuts et ne peuvent modifier une compétence que les Statuts attribuent expressément à un organe déterminé.

En cas de contradiction, les dispositions légales impératives applicables prévalent.

Article 19 — Discipline et résolution des différends

  1. Les différends doivent être traités, autant que possible, au niveau institutionnel le plus proche et le plus compétent pour les résoudre.
  2. La concertation, l’entretien fraternel, la médiation et la restauration doivent être privilégiés avant le recours à des mesures disciplinaires plus graves, sauf urgence ou situation exceptionnelle.
  3. Le Conseil d’Anciens constitue l’instance ordinaire d’examen des questions disciplinaires spirituelles et ministérielles.
  4. Le Senior Pasteur peut prendre une mesure conservatoire provisoire lorsqu’une intervention immédiate est nécessaire pour préserver le fonctionnement, la sécurité ou l’ordre d’un ministère. Une telle mesure doit être soumise au Conseil d’Anciens dans un délai raisonnable.
  5. L’Assemblée générale intervient en matière disciplinaire uniquement lorsque les présents Statuts lui réservent expressément la décision ou lorsque son intervention institutionnelle est nécessaire après épuisement des mécanismes ordinaires.
  6. Les questions relevant du droit du travail sont traitées par le Groupe Employeur conformément aux lois applicables.
  7. Aucune procédure interne ne se substitue aux obligations légales de signalement ou de coopération avec les autorités publiques lorsqu’elles sont applicables.

Article 20 — Modification des Statuts et Fondements

  1. Toute proposition de modification des présents Statuts ou des Fondements doit être communiquée aux membres avec la convocation de l’Assemblée générale appelée à en délibérer.
  2. Un délai d’au moins quinze jours doit séparer cette communication de la réunion, sauf exigence légale imposant un délai supérieur.
  3. Toute modification requiert une majorité des trois quarts des suffrages valablement exprimés, conformément à l’article 7.
  4. Toute modification adoptée est consignée dans le procès-verbal et intégrée à la version officielle des textes.
  5. La disposition figurant dans la version de 2019 selon laquelle les Statuts pouvaient être modifiés « sans préavis » est supprimée.

Article 21 — Dissolution

  1. La dissolution de l’Église ne peut être décidée que par l’Assemblée générale dans les conditions de majorité prévues par les présents Statuts et conformément aux lois applicables.
  2. Après acquittement des obligations et dettes de l’Église, l’actif net restant est attribué à une organisation religieuse ou caritative à but non lucratif poursuivant des objectifs compatibles avec ceux de l’Église et répondant aux exigences légales applicables.
  3. L’organisation bénéficiaire est déterminée par l’Assemblée générale au moment de la dissolution, sous réserve des obligations juridiques alors applicables.

Article 22 — Interprétation

Les présents Statuts doivent être interprétés dans un esprit compatible avec la mission chrétienne de l’Église, ses Fondements et les exigences légales applicables.

Aucune disposition ne doit être interprétée comme permettant à un responsable ou à un organe d’exercer arbitrairement une compétence qui ne lui a pas été attribuée.

L’autorité institutionnelle implique simultanément responsabilité, concertation et reddition de comptes.

Article 23 — Entrée en vigueur

Les présents Statuts révisés entrent en vigueur après leur adoption par l’Assemblée générale conformément à la procédure prévue à l’article 20.

Ils remplacent alors la version antérieure des Statuts, notamment la version revisitée le 28 juillet 2019, sans remettre en cause les décisions régulièrement prises sous l’empire de celle-ci.

FORMULE D’ADOPTION

ÉGLISE BAPTISTE DE LA FOI — Silver Spring, Maryland

Projet de Statuts révisés présenté le : ______________________________

Adopté par l’Assemblée générale de l’Église Baptiste de la Foi le : ______________________________

Président d’Église : ______________________________________________

Senior Pasteur : Dr Fritz E. Olivier

Pour le Conseil d’Anciens : _______________________________________

Pour le Conseil d’Église : ________________________________________

Secrétaire : _____________________________________________________